Happy Corporate Srl
Marie-Pierre Preud’homme
+32 478 997157
Numéro d’entreprise / Tva : 0685.650.933

Consultations

L’hypnothérapie, l’EFT, la systémiques et autres outils de thérapie, coaching, consultance sont à considérer comme aides complémentaires aux traitements médicaux actuellement suivis, elles ne se substituent en rien aux traitements en cours, le client s’engage à respecter l’avis de son médecin.
Si le client souhaite qu’un suivi soit donné à son médecin traitant ou spécialiste, ou qu’il y ait demande de collaboration, il transmettra ses coordonnées.
Par respect d’engagement mutuel, toute demande de report de Rdv ou d’annulation aura lieu 48 heures (jour ouvrable) avant la date, en d’autres cas, la séance est considérée comme due.
En ce qui concerne les sevrages tabagiques, la personne s’engage à suivre l’entièreté du sevrage. Le montant de l’ensemble des séances prévues est soldé dans son entièreté au plus tard au premier rdv. Le planning est prévu à l’avance et n’est pas modifiable. Aucun remboursement n’est prévu.

Conditions des formations  Formathéra

Le programme, ainsi que les dates et lieux de formation peuvent être modifiés avant et/ou en cours de formation.
Les modifications sont notifiées par mail,  à l’adresse que vous avez communiquée lors de votre inscription.
Formations : conditions de réussite du niveau de base : présence à 80% des cours – participation active aux exercices pratiques – côte de 60% au test final.
L’inscription à la formation est nominative et non transmissible à une autre personne.
Le participant s’engage à la confidentialialité.
Pour participer au 1er jour de formation, l’intégralité du montant de la formation doit être soldé.
Les réservations s’effectuent par ordre de réception des paiements. Le nombre de places étant limité, l’inscription est prioritairement validée pour les premières personnes ayant soldé l’entièreté de l’inscription.
Aucun remboursement, ni d’acompte ni de solde, n’est prévu. Toute demande de facture est à adresser avant le paiement de l’acompte.

Conditions générales Coaching Humaniste Global, droit de marque

Coaching Humaniste Global est un nom de marque enregistré à la BOIP https://www.boip.int/fr/registre-des-marques.
Il y a droits de propriété intellectuelle sur la marque Coaching Humaniste Globlal, l’utilisation du nom est donc soumis à certaines conditions :

Les personnes ayant suivi la formation et obtenu le certificat peuvent utiliser, mentionner le terme CHG , en respectant les conditions suivantes devant toutes être respectées :
1) dans le cadre d’activités de coaching et d’accompagnements incluant le CHG :
– s’engager à respecter la charte éthique du CHG,
– placer le lien de leur site vers la charte éthique originale figurant sur le site coaching preud’homme
– mentionner  Coaching humaniste Global en tant que marque enregistrée

2) Dans le cadre de formations de coaching, développement personnel,… le nom de marque Coaching Humaniste Global est utilisable aux conditions suivantes devant toutes être respectées :
– répondre aux conditions du point 1
– moyennant paiement annuel de la cotisation comprenant droit d’utilisation de la marque et du logo
– accord écrit de Marie-Pierre Preud’homme après supervision

Vente en ligne

Droit de rétractation des achats en ligne sur nos sites : il n’y a pas de droit de rétractation sur les produits digitaux. Une fois téléchargés les produits ne peuvent donner lieu à aucun remboursement. Pour le matériel, le délais de rétractation est de 15 jours prenant cours le jour de la réception. Ce matériel doit être dans son emballage d’origine toujours celé. Le formulaire de demande de rétractation dûment complété et signé sera expédié par courrier recommandé adressé à notre siège social. Le transport de retour se fait à la charge et sous la responsabilité de l’acheteur. Le montant remboursé ne comprend pas les frais d’expédition initiaux.

Propriété intellectuelle

Lors des activités Formathera (ateliers, formations, …) Les enregistrements ne sont pas permis sans autorisation écrite. Le contenu et les protocoles sont soumis à droit d’auteur. Les enregistrements et les publications vendus par Formathera (ateliers, formations, séances, …) ne peuvent être utilisés qu’à titre personnel et en aucun  cas à titre professionnel ou diffusion publique. Leur contenu est soumis à droit d’auteur.  Ils ne peuvent être utilisés tel quel ou en partie à des fins commerciales et cela de façon directe ou indirecte. En cas de constat de non respect de ces droits de propriété intellectuelle, vous vous exposez à des poursuites. (compétence du tribunal de Liège).

Garantie des marchandises 

Les marchandises sont garanties contre les vices de fabrication durant un an, à dater du jour de la livraison et en ce qui concerne le matériel fabriqué par le fournisseur uniquement, à l’exception de toutes autres pièces. Cette garantie est limitée aux frais de réparation ou de remplacement de l’élément jugé défectueux par le fournisseur, à l’exclusion de toutes autres revendications. L’acheteur sera déchu de la présente garantie si le matériel a fait l’objet d’une transformation ou d’une simple réparation par l’acheteur lui-même ou par un tiers. Tout matériel n’étant pas soumis à des normes d’agréation belges est livré aux risques et périls de l’acheteur qui ne pourra en aucun cas exercer un recours de quelque nature que ce soit contre le fournisseur.
Pour ce qui est des marchandises revendues par Happy Corporate en provenance d’un autre fournisseur, c’est ce dernier qui assure la garantie. Le client peut être amené à expédier à ses frais la marchandise au fournisseur original après accord et consignes de Marie-Pierre Preud’homme.

Location de cabinet, bureau, salle de formation

Les locaux de Formathera, sont loués à des fins professionnelles.
Les locaux Formathera sont loués selon le tarif annoncé sur le site de Formathera, des majorations peuvent être demandée en cas de surconsommation d’eau, gaz, électricité, de non respect de la propreté.
Les animaux sont interdits dans le centre. L’utilisateur s’engage à veiller à la sécurité des locaux, en autorisant uniquement l’accès aux personnes concernées par son activité, en s’assurant de fermer les portes durant et après son occupation. Il est interdit de fumer dans les locaux.
L’utilisateur s’engage à faire part de toute anomalie constatée dans les locaux ou relativement au matériel, sans quoi d’éventuels dommages constatés après l’usage lui seront imputés et facturés.
Il n’y a pas de possibilité de déduire d’éventuelles plages horaires non utilisées prévues dans une réservation ou abonnement.

Compétence des tribunaux

Les lois belges sont applicables à l’exclusion des conventions internationales. Tous les litiges relatifs à la réalisation, à l’interprétation ou à l’application des conditions générales seront soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Liège.

Pour toutes les contestations ayant trait à des factures ou contrats, il est fait attribution de compétences aux Tribunaux de Liège ou au Juge de Paix de Sprimont. Happy Corporate a cependant la faculté de porter la contestation devant le Tribunal du domicile de la partie adverse. Sur Tous les droits, obligations et offres auxquels ces conditions générales s’appliquent, ainsi que sur les conditions générales mêmes et chaque convention, seul le droit belge est applicable.

Conclusion de la vente 

Toute commande lie définitivement son auteur vis-à-vis du vendeur. Les prospectus et dépliants remis au client sont purement indicatifs et n’engagent pas le vendeur. Les délais de livraison donnés par le fournisseur sont donnés à titre purementindicatif, aucun retard de livraison ne pouvant donner lieu à dommages -intérêts ni à annulation de la commande.

Agréation et réception des marchandises 

Les marchandises voyagent aux frais, risques et périls de l’acheteur. Le cas échéant, l’acheteur ne pourra faire valoir ses droits que contre le transporteur. Les marchandises sont présumées conformes à la commande et exemptes de tout vice par la signature du bon de livraison ou leur réception. Sous peine de déchéance, toute protestation ou toute réclamation devra être parvenue à la connaissance du fournisseur dans la huitaine de la facture ou de la livraison. Aucun retour de marchandises généralement quelconque n’est accepté sans l’accord spécial, préalable et écrit du fournisseur. En aucun cas, un retour de marchandise ne pourra suspendre l’exigibilité des sommes dues au fournisseur.

Clause pénale 

En cas de retard de paiement, le vendeur se réserve le droit, sans assignation, de suspendre ses prestations, qu’elles dérivent du présent contrat ou de contrats antérieurs ou postérieurs, et de les reprendre, sauf avis contraire, dès régularisation du paiement.
En cas de retard de paiement, il sera dû de plein droit et sans mise en demeure, un intérêt de retard de 1% par mois, à partir de la date de l’échéance, calculé sur l’intégralité de la créance devenue exigible. En outre, il sera dû un montant égal à 12% de la créance devenue exigible, de plein droit et sans mise en demeure, à titre d’indemnité forfaitaire et irréductible.

Réserve de propriété 

Le vendeur conserve la propriété des biens vendus jusqu’au paiement effectif de l’intégralité du prix en principal et accessoires. En cas de revente, le vendeur conserve également la possibilité de revendiquer le prix des biens détenus par le sous-acquéreur. La réserve de propriété est reportée sur le prix de revente. Dès la livraison, les risques de toute nature, y compris de cas fortuit et de force majeure et la garde, sont transférés à l’acheteur. Le défaut de paiement de l’une quelconque des échéances peut entraîner la  revendication des biens.

Opposabilité des conditions générales de vente 

Ces conditions générales de vente sont censées être connues par l’acheteur : faute de réaction endéans les huit jours après la première prise de connaissance, elles lui seront opposables et ce également pour toutes conventions ultérieures.

Conditions  des ateliers de groupe

Pour participer, il faut être inscrit et avoir réglé le solde.
L’accès peut être refusé si le montant n’est pas parvenu sur compte ou réglé en liquide le jour de l’atelier.
Les ateliers ne se substituent pas à des interventions médicales ils ont pour objectif d’améliorer la relation à la nourriture, ce qui favorise l’amincissement, la régulation du poids.
Si les ateliers sont complets, la priorité d’accès est réservée aux personnes ayant soldé par banque, et ce par ordre d’arrivée des paiements.
Si vous êtes inscrit(e) pour la première fois, que votre paiement est effectué et que le premier atelier pour lequel vous êtes inscrit s’avère être complet, la date du premier atelier est automatiquement postposée en date du 2eme atelier. Par exemple inscription initiale pour septembre, octobre, novembre, vous avez déjà payé pour ces dates, mais septembre est complet, la première date à laquelle vous pourrez participer sera octobre, + 2 autres dates.
La date de participation choisie pour un atelier peut être modifiée jusqu’à 8 jours avant l’atelier, ce n’est plus possible au-delà.
Il n’y a aucun remboursement prévu.
En cas d’absence à un atelier il n’y a ni remboursement, ni report de dates.
Il est demandé d’arriver au moins dix minutes avant l’heure de début de l’atelier.

Cours de yoga

Il est nécessaire d’être en ordre d’abonnement pour participer au cours. La première séance et offerte. Les cartes et abonnements sont nominatifs et non transmissibles. Les cartes de 10 séances sont valable pour l’année mentionnée et ne sont pas prolongeables.  Les participants au cours pratique sous leur entière responsabilité, le prix de l’abonnement ne comprend pas d’assurance pour le participant.

Payement

Nous préférons le payement via versement sur notre compte bancaire ing Iban BE31 3631 6972 2455
Pour la vente aux particuliers, nous acceptons Paypal.
En aucun cas nous n’acceptons d’utiliser Westeren Union, les mandats postaux ou tout autre moyen de payement distant.
Sauf avis écrit contraire, toutes nos factures sont payables au grand comptant.

Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, sauf indication contraire. Toutes les commandes, quelle que soit leur origine, sont payables en euros.
Le client est d’accord pour payer l’intégralité du prix et des charges afférentes au produit acheté, y compris les taxes. Happy Corporate peut modifier le prix après en avoir avisé le client.

Versement d’acompte et paiement d’activités et produits

Les acomptes et soldes versés sont seuls garants d’une réservation.
Il n’y a aucun remboursement d’acompte ni de solde prévu.

Protection des données (RGPD)

Les informations personnelles telles qu’adresse physique, mail, téléphone sont conservées et utilisées dans le cadre de la mission confiée à Marie-Pierre Preud’homme (Happy Corporate srl). Ces coordonnées peuvent  être utilisées pour être informé(e) des activités, la comptabilité. Elles ne seront pas cédées à d’autres. Certains sous traitants peuvent y avoir accès dans la cadre de la mission que leur confie Happy Coproate.
La responsable du traitement des données est Marie-Pierre Preud’homme . Toute demande doit être adressée à info@happy-corporate.be

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